Article Le Cercle Les Echos 29/12/2011
Stratégies d'Open savoir-faire, Tru Dô-Khac
suivi d'un commentaire d'un visiteur au pseudo "philanthrope"
Réponse au commentaire d'un visiteur du Le Cercle au pseudo "philanthrope"
Si je comprends bien, vous plaidez pour une certaine régulation de la protection et du partage du savoir-faire et plus généralement de la propriété intellectuelle.
Concernant le droit d'auteur, je serais enclin dans un premier temps à laisser les parties prenantes la liberté de se rapprocher :
aux uns de ne jouir de ces droits que dans le cadre des exceptions au droit d'auteur, aux autres de ne pas abuser du privilège donné par la loi et de recourir spontanément aux véhicules contractuels élaborés en vue d'une propriété intellectuelle équilibrée (eg. licences Creative Commons ou Libres Savoirs ParisTech).
Non seulement ces véhicules offrent une certaine sécurité juridique mais également la compréhension de leur portée est devenue largement accessible grâce à des mesures pédagogiques qu'il convient de saluer.
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Pour notamment illustrer notre article et notre réponse, nous mettons le schéma suivant sous " Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.0 France (CC BY-NC-ND 2.0)"
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| Quatre stratégies d'Open savoir-faire |
Sous les conditions de cette licence, vous pourrez licitement utilisez ce schéma au delà du "cercle familial" , en entreprise ou en association par exemple.
Dès les premiers coûts de nos travaux de recherche amortis par la marge de nos services de conseil, nous changerons la licence actuelle vers une licence plus permissive.
Description pédagogique de la licence
Pour les termes exactes de la licence, vous êtes invités à consulter le site Creative Commons à l'adresse ci après
CC BY ND NC 2.0 France
Vous êtes libre de :
partager — reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre
Selon les conditions suivantes :
Attribution — Vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l'auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre).
Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
Pas de travaux dérivés — Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre.
comprenant bien que :
- Renoncement — N'importe laquelle des conditions ci-dessus peut être waived si vous avez l'autorisation du titulaire de droits.
- Domaine public — Là où l’œuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n'est en aucune façon affecté par la licence.
- Autres droits — Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :
Vos prérogatives issues des exceptions et limitations aux droits exclusifs ou fair use;
Les droits moraux de l'auteur;
Droits qu'autrui peut avoir soit sur l’œuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l'image ou les droits à la vie privée.
